Territoire d’énergie Hautes-Alpes met à disposition les délibérations du Comité syndical et du Bureau.
Comités syndicaux :
Comités syndicaux année 2025
Comité syndical 2025-12-12 :
2025-86CS TE05 – adhésion de la commune de l’Argentière La Bessée à la compétence RC de TE05Télécharger
2025-94CS TE05 – modification participation financière aux travaux construction réseaux électriques, ICE, EP (en cas travaux coordonnés)Télécharger
2025-104CS TE05 – convention mandat MOA pour modification hydraulique bâtiment pour raccordement RC St Jean St NicolasTélécharger
2025-106CS TE05 – réseau de chaleur – modification règlement de service réseau de chaleur BaratierTélécharger
2025-109CS TE05 – convention définition adm tech financière compétence RC commune l’Argentière La BesséeTélécharger
2025-110CS TE05 – modification convention risque partagé – étude avant projet STEP sur installations production neige station skiTélécharger
Décision du Président du 2025-12-11 :
Comité syndical 2025-11-21 :
2025-72CS TE05 définition tarifs pour recharge véhicules électriques aire covoiturage BaratierTélécharger
Comité syndical 2025-09-16 :
2025-58CS TE05 – accord-cadre travaux et maintenance sur le réseau EP pour communes collège optionnel EPTélécharger
2025-62CS TE05 – RC – convention répartition mission vérification périodique extincteurs DuranciaTélécharger
2025-66CS TE05 – Participation opération autoconsommation collective avec la commune de RéallonTélécharger
2025-67CS TE05 – convention risque partagé – étude avant-projetSTEP sur installation production neigeTélécharger
Comité syndical 2025 06 27 :
Comité syndical 2025 04 29 :
2025-12CS Convention membre de l’observatoir transfrontalier des communautés énergétiquesTélécharger
Comité syndical 2025 02 26 :
Comités syndicaux année 2024 :
Comités syndicaux année 2023 :
Bureaux année 2025
Bureau 2025 12 12
2025_12B TE05-Programme travaux esthétiques de Territoire d’énergie Hautes-Alpes SyME05 pour l’année 2026Télécharger
Bureau 2025 05 27 :
Bureau 2025 01 30 :





