Territoire d’énergie Hautes-Alpes met à disposition les délibérations du Comité syndical et du Bureau.
Comités syndicaux :
Comités syndicaux année 2025
Comité syndical 2025-09-16 :
2025-58CS TE05 – accord-cadre travaux et maintenance sur le réseau EP pour communes collège optionnel EPTélécharger
2025-62CS TE05 – RC – convention répartition mission vérification périodique extincteurs DuranciaTélécharger
2025-66CS TE05 – Participation opération autoconsommation collective avec la commune de RéallonTélécharger
2025-67CS TE05 – convention risque partagé – étude avant-projetSTEP sur installation production neigeTélécharger
Comité syndical 2025 06 27 :
Comité syndical 2025 04 29 :
2025-12CS Convention membre de l’observatoir transfrontalier des communautés énergétiquesTélécharger
Comité syndical 2025 02 26 :
Comités syndicaux année 2024 :
Comités syndicaux année 2023 :
Bureaux année 2025
Bureau 2025 05 27 :
Bureau 2025 01 30 :