Territoire d’énergie Hautes-Alpes met à disposition les délibérations du Comité syndical et du Bureau.
Bureaux année 2026 :
Bureau 2026-09-14
2026-07B TE05 Étude de faisabilité géothermique pour le futur réseau de chaleur situé sur la commune de Savines-Le-Lac – demande de subventionTélécharger
2026-06B TE05 Étude de faisabilité pour une centrale hydroélectrique sur l’AEP du captage de Charance sur la commune des Orres – demande de subvenTélécharger
2026-05B TE05 Modification du plan de financement du 2nd plan IRVE de TE05 et ajout complémentaires de bornesTélécharger
2026-04B TE05 Mandat CDG05 consultation pour passation d’une convention de participation pour la protection sociale complémentaireTélécharger
Bureau 2026-03-02
2026-01B TE05 Remplace la précédente pour erreur matérielle – développement installation sur torrent du PeyninTélécharger
Comités syndicaux :
Comités syndicaux année 2026
Comité syndical 2026-10-12
2026-93CS TE05 – RC – Modification du règlement – production, transport et distribution de chaleur, police d’abonnement RC St Jean St NicolasTélécharger
2026-92CS TE05 – Dispositif mutualisé de valorisation des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE)proposé par Territoire d’énergie Hautes-AlpesTélécharger
2026-89CS TE05 – Examen du Compte-Rendu d’Activité de la Concession du Service Public d’Electricité 2025Télécharger
2026-86CS TE05 – Affectation fraction des taxes TICFE 2026 au budget IRVE et reversement fraction des taxes TICFE aux adhérents de TE05Télécharger
2026-85CS TE05 – Débat d’Orientations Budgétaires – budget annexe Production d’énergies renouvelables pour l’année 2027Télécharger
2026-84CS TE05 – Débat d’Orientations Budgétaires – budget annexe Réseau de chaleur pour l’année 2027Télécharger
2026-83CS TE05 – Débat d’Orientations Budgétaires – budget annexe EBORN pour l’année 2027Télécharger
2026-78CS TE05 – Avance de trésorerie du budget principal de Territoire Energie au budget annexe Réseau de chaleurTélécharger
2026-77CS TE05 – Prorogation du solde du prêt relais n°06094124 pour le réseau de chaleur situé sur la commune de BaratierTélécharger
Comité syndical 2026-07-03
2026-64 CS TE05 Convention relative à la mise en œuvre de l’art. 2 du protocole de Besançon + PJTélécharger
2026-65 CS TE05 Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité BT et HT aériens + PJTélécharger
2026-66 CS TE05 Avenants au marché de travaux d’extension et de réhabilitation thermique de l’école de Rochebrune – Lots 2,6 et 10Télécharger
2026-67 CS TE05 Lancement du marché dans le cadre de la convention de mandat de MOP pour la construction de centrales proTélécharger
2026-68 CS TE05 Avenant n°1 à la convention d’occupation domaniale en vue d’installer un RC sur la commune de Montgenèvre + PJTélécharger
2026-69 CS TE05 Avenant n°4 – convention SyME Rénov pour la rénov thermique de l’Ancienne école chef lieu – Commune de Réallon + PJTélécharger
2026-72 CS TE05 Convention à risque partagé avec les Orres pour l’étude hydro sur le réseau d’eau pour la neige à canon + PJTélécharger
Comité syndical 2026-06-08
Décisions du Président du 2026-09-17 :
Décisions du Président du 2026-06-01 :
Décision du Président du 2026-05-27 :
Comité syndical d’installation 2026-05-22
Comité syndical 2026-03-02 :
Comités syndicaux année 2025
Comité syndical 2025-12-12 :
2025-86CS TE05 – adhésion de la commune de l’Argentière La Bessée à la compétence RC de TE05Télécharger
2025-94CS TE05 – modification participation financière aux travaux construction réseaux électriques, ICE, EP (en cas travaux coordonnés)Télécharger
2025-104CS TE05 – convention mandat MOA pour modification hydraulique bâtiment pour raccordement RC St Jean St NicolasTélécharger
2025-106CS TE05 – réseau de chaleur – modification règlement de service réseau de chaleur BaratierTélécharger
2025-109CS TE05 – convention définition adm tech financière compétence RC commune l’Argentière La BesséeTélécharger
2025-110CS TE05 – modification convention risque partagé – étude avant projet STEP sur installations production neige station skiTélécharger
Décision du Président du 2025-12-11 :
Comité syndical 2025-11-21 :
2025-72CS TE05 définition tarifs pour recharge véhicules électriques aire covoiturage BaratierTélécharger
Comité syndical 2025-09-16 :
2025-58CS TE05 – accord-cadre travaux et maintenance sur le réseau EP pour communes collège optionnel EPTélécharger
2025-62CS TE05 – RC – convention répartition mission vérification périodique extincteurs DuranciaTélécharger
2025-66CS TE05 – Participation opération autoconsommation collective avec la commune de RéallonTélécharger
2025-67CS TE05 – convention risque partagé – étude avant-projetSTEP sur installation production neigeTélécharger
Comité syndical 2025 06 27 :
Comité syndical 2025 04 29 :
2025-12CS Convention membre de l’observatoir transfrontalier des communautés énergétiquesTélécharger
Comité syndical 2025 02 26 :
Comités syndicaux année 2024 :
Comités syndicaux année 2023 :
Bureaux année 2025
Bureau 2025 12 12
2025_12B TE05-Programme travaux esthétiques de Territoire d’énergie Hautes-Alpes SyME05 pour l’année 2026Télécharger
Bureau 2025 05 27 :
Bureau 2025 01 30 :
